Plan comptable SYCEBNL | Recherche interactive

10 DOTATION

101 Dotation non consomptible sans droit de reprise

1011 en numéraire

1015 en nature

102 Dotation non consomptible avec droit de reprise

1021 en numéraire

1025 en nature

103 Droit d'entrée

104 Dotation consomptible

1041 Dotation consomptible

1049 Dotation consomptible inscrite au compte de résultat

106 Écarts de réévaluation

1061 Ecarts de réévaluation sur des biens sans droit de reprise

1061-1 Ecarts de réévaluation sur des biens sans droit de reprise-immobilisations corporelles

1061-2 Écarts de réévaluation sur des biens sans droit de reprise-immobilisations financières

1062 Écarts de réévaluation sur des biens avec droit de reprise

1062-1 Ecarts de réévaluation sur des biens avec droit de reprise-immobilisations corporelles

1062-2 Ecarts de réévaluation sur des biens avec droit de reprise-immobilisations financières

11 RÉSERVES

112 Réserves statutaires ou contractuelles

118 Autres réserves

12 REPORT À NOUVEAU

121 Report à nouveau des excédents

128 Résultat net en instance d'affectation

129 Report à nouveau des déficits

13 RÉSULTAT NET DE L'EXERCICE

131 Excédent de l'exercice

139 Déficit de l'exercice

14 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT

141 Subventions d'équipement

1411 État

1412 Régions

1413 Départements

1414 Communes et collectivités publiques décentralisées

1415 Entités publiques ou mixtes

1416 Entités et organismes privés

1417 Organismes internationaux

1418 Autre

148 Autres subventions d'investissement

15 PROVISIONS RÉGLEMENTÉES ET FONDS ASSIMILÉS

154 Provisions spéciales de réévaluation

158 Autres provisions réglementées et fonds assimilés

16 FONDS AFFECTÉS

161 Fonds projet de développement — avances de fonds à justifier

162 Fonds affectés aux investissements du projet de développement - bailleurs de fonds

163 Fonds affectés aux investissements du projet de développement - l'État

164 Fonds affectés aux investissements des autres organismes de financement assimilés

165 Fonds affectés à un projet spécifique

167 Fonds provenant de dons et legs d'immobilisations

1671 affectés

1672 non affectés

1679 Engagements auprès donateur

168 Autres fonds affectés

169 Fonds affectés à recevoir

17 FONDS REPORTÉS

171

172

178

18 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILÉES

181 Emprunts obligataires

182 Avances reçues de l'État

183 Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit

185 Dépôts et cautionnements reçus

1851 Dépôts

1852 Cautionnements

186 Intérêts courus

1861 sur emprunts obligataires

1862 sur emprunts et dettes auprès des établissements de crédit

1863 sur avances reçues de l'Etat

1865 sur dépôts et cautionnements reçus

1868 sur autres emprunts et dettes

187 Dettes de location-acquisition

1871 Dettes de location-acquisition/ crédit-bail immobilier

1872 Dettes de location-acquisition/ crédit-bail mobilier

1873 Dettes de location-acquisition /location-vente

1876 Intérêts courus

188 Autres emprunts et dettes

19 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES

191 Provisions pour litiges

192 Provisions pour charges sur donations et legs

194 Provisions pour pertes de change

196 Provisions pour pensions et obligations similaires

198 Autres provisions pour risques et charges

1981 Provisions pour amendes et pénalités

1984 Provisions pour démantèlement et remise en état

1988 Provisions pour divers risques et charges

20 ACTIFS IMMOBILISÉS

201 Immobilisations incorporelles

2011 Usufruit temporaire

2012 Brevets, licences, concessions et droits similaires

2013 Logiciels et sites internet

2014 Marques

2017 Autres

202 Terrains

203 Bâtiments

204 Matériels

205 Titres de participations

21 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES

212 Brevets, licences, concessions et droits similaires

2121 Brevets

2122 Licences

2123 Concessions de service public

2128 Autres concessions et droits similaires

213 Logiciels et sites internet

2131 Logiciels

2132 Sites internet

214 Marques

218 Autres droits et valeurs incorporels

2181 Indemnités de transfert aux joueurs

219 Immobilisations incorporelles en cours

2193 Logiciels et sites internet

2198 Autres droits et valeurs incorporels

22 TERRAINS

221 Terrains agricoles et forestiers

2211 Terrains d'exploitation agricole

2212 Terrains d'exploitation forestière

2218 Autres terrains

222 Terrains nus

2221 Terrains à bâtir

2228 Autres terrains nus

223 Terrains bâtis

2231 pour bâtiments industriels et agricoles

2232 pour bâtiments administratifs et commerciaux

2234 pour bâtiments affectés aux autres opérations professionnelles

2235 pour bâtiments affectés aux autres opérations non professionnelles

2238 Autres terrains bâtis

224 Travaux de mise en valeur des terrains

2241 Plantation d'arbres et d'arbustes

2245 Améliorations du fonds

2248 Autres travaux

226 Terrains aménagés

2261 Parkings

228 Autres terrains

2281 Terrains - immeubles de placement

2285 Terrains des logements affectés au personnel

2286 Terrains de location - acquisition

2288 Divers terrains

229 Aménagements de terrains en cours

2291 Terrains agricoles et forestiers

2292 Terrains nus

2298 Autres terrains

23 BÂTIMENTS, INSTALLATIONS TECHNIQUES ET AGENCEMENTS

231 Bâtiments industriels, agricoles, administratifs, commerciaux, religieux et autres sur sol propre

2311 Bâtiments industriels

2312 Bâtiments agricoles

2313 Bâtiments administratifs et commerciaux

2314 Bâtiments affectés au logement du personnel

2315 Bâtiments - immeubles de placement

2316 Bâtiments de location - acquisition

2317 Edifices religieux et assimilés

2318 Autres bâtiments sur sol propre

232 Bâtiments industriels, agricoles, administratifs, commerciaux, religieux et autres sur sol d'autrui

2321 Bâtiments industriels

2322 Bâtiments agricoles

2323 Bâtiments administratifs et commerciaux

2324 Bâtiments affectés au logement du personnel

2325 Bâtiments - immeubles de placement

2326 Bâtiments de location - acquisition

2327 Edifices religieux et assimilés

2328 Autres bâtiments sur sol d'autrui

233 Ouvrages d'infrastructure

2331 Voies de terre

2332 Voies de fer

2333 Voies d'eau

2334 Barrages, digues

2335 Pistes d'aérodrome

2337 Stades et autres infrastructures sportives

2338 Autres ouvrages d'infrastructures

234 Aménagements, agencements et installations techniques

2341 Installations complexes spécialisées sur sol propre

2342 Installations complexes spécialisées sur sol d'autrui

2343 Installations à caractère spécifique sur sol propre

2344 Installations à caractère spécifique sur sol d'autrui

2345 Aménagements et agencements des bâtiments

235 Aménagements de bureaux et assimilés

2351 Installations générales

2358 Autres aménagements de bureaux

238 Autres installations et agencements

2381 Autres installations et agencements des édifices religieux et assimilés

2382 Autres installations et agencements des stades et autres infrastructures sportives

239 Bâtiments, aménagements, agencements et installations en cours

2391 Bâtiments sur sol propre en cours

2392 Bâtiments sur sol d'autrui en cours

2393 Ouvrages d'infrastructure en cours

2394 Aménagements, agencements et installations techniques en cours

2395 Aménagements de bureaux en cours

2396 Bâtiments en cours-immeubles de placement

2398 Autres installations et agencements en cours

24 MATÉRIEL ET MOBILIER

241 Matériel et outillage industriel et commercial

2411 Matériel industriel

2412 Outillage industriel

2413 Matériel commercial

2414 Outillage commercial

2416 Matériel et outillage industriel et commercial de location - acquisition

242 Matériel et outillage agricole

2421 Matériel agricole

2422 Outillage agricole

2426 Matériel et outillage agricole de location-acquisition

243 Matériel d'emballage récupérable et identifiable

244 Matériel et mobilier

2441 Matériel et mobilier de bureau

2442 Matériel informatique et bureautique

2443 Matériel et mobilier religieux

2444 Matériel et mobilier sportifs

2445 Matériel et mobilier - immeubles de placement

2446 Matériel et mobilier de location - acquisition

2447 Matériel et mobilier des logements du personnel

245 Matériel de transport

2451 Matériel automobile

2452 Matériel ferroviaire

2453 Matériel fluvial, lagunaire

2454 Matériel naval

2455 Matériel aérien

2456 Matériel de transport de location - acquisition

2457 Matériel hippomobile

2458 Autres matériels de transport

246 Actifs biologiques

2461 Cheptel, animaux de trait

2462 Cheptel, animaux reproducteurs

2463 Animaux de garde

2465 Plantations agricoles

2468 Autres actifs biologiques

247 Agencements, aménagements du matériel et des actifs biologiques

2471 Agencements et aménagements du matériel

2472 Agencements et aménagements des actifs biologiques

2478 Autres agencements, aménagements du matériel et des actifs biologiques

248 Autres matériels et mobiliers

2481 Collections et œuvres d'art

2488 Divers matériels et mobiliers

249 Matériels et actifs biologiques en cours

2491 Matériel et outillage industriel et commercial

2492 Matériel et outillage agricole

2493 Matériel d'emballage récupérable et identifiable

2494 Matériel et mobilier de bureau

2495 Matériel de transport

2496 Actifs biologiques

2497 Agencements et aménagements du matériel et des actifs biologiques

2498 Autres matériels et actifs biologiques

25 AVANCES ET ACOMPTES

251 Avances et acomptes versés sur immobilisations incorporelles

252 Avances et acomptes versés sur immobilisations corporelles

26 TITRES DE PARTICIPATION

261 Titres de participation

265 Participations dans des organismes professionnels

266 Parts dans des groupements d'intérêt économique (G.I.E.)

268 Autres titres de participation

27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES

271 Prêts et créances

2711 Prêts participatifs

2713 Billets de fonds

2715 Titres prêtés

2718 Autres prêts et créances

272 Prêts au personnel

2721 Prêts immobiliers

2722 Prêts mobiliers et d'installation

2728 Autres prêts au personnel

273 Créances sur l'État

2731 Retenues de garantie

2733 Fonds réglementé

2738 Autres créances sur l'État

274 Titres immobilisés

2741 Titres immobilisés de l'activité de portefeuille (T.I.A.P.)

2742 Titres participatifs

2743 Certificats d'investissement

2744 Parts de fonds commun de placement (F.C.P.)

2745 Obligations

2748 Autres titres immobilisés

275 Dépôts et cautionnements versés

2751 Dépôts pour loyers d'avance

2752 Dépôts pour l'électricité

2753 Dépôts pour l'eau

2754 Dépôts pour le gaz

2755 Dépôts pour le téléphone, la télécopie

2758 Autres dépôts et cautionnement

276 Intérêts courus

2761 Prêts et créances

2762 Prêts au personnel

2763 Créances sur l'État

2764 Titres immobilisés

2765 Dépôts et cautionnements versés

2768 Immobilisations financières diverses

278 Immobilisations financières diverses

2781 Créances diverses

2784 Banques dépôts à terme et opérations assimilées

2785 Or et métaux précieux

2788 Autres immobilisations financières

28 AMORTISSEMENTS

280 Amortissements d'usufruit temporaire

281 Amortissements des immobilisations incorporelles

2812 Amortissements des brevets, licences, concessions et droits similaires

2813 Amortissements des logiciels et sites internet

2814 Amortissements des marques

2817 Amortissements des Indemnités de transfert aux joueurs

2818 Amortissements des autres droits et valeurs incorporels

282 Amortissements des terrains

2824 Amortissements des travaux de mise en valeur des terrains

283 Amortissements des bâtiments, installations techniques et agencements

2831 Amortissements des bâtiments industriels, agricoles, administratifs, commerciaux

2832 Amortissements des bâtiments industriels, agricoles, administratifs, commerciaux

2833 Amortissements des ouvrages d'infrastructure

2834 Amortissements des aménagements, agencements et installations techniques

2835 Amortissements des aménagements de bureaux

2838 Amortissements des autres installations et agencements

284 Amortissements du matériel

2841 Amortissements du matériel et de l'outillage industriel et commercial

2842 Amortissements du matériel et de l'outillage agricole

2843 Amortissements du matériel d'emballage récupérable et identifiable

2844 Amortissements du matériel et du mobilier

2845 Amortissements du matériel de transport

2846 Amortissements des actifs biologiques

2847 Amortissements des agencements et aménagements du matériel et des actifs biologiques

2848 Amortissements des autres matériels

29 DÉPRÉCIATIONS DES IMMOBILISATIONS

290 Dépréciations des immobilisations destinées à la vente provenant de dons et legs

2901 Dépréciations d'usufruit temporaire

2902 Dépréciations des immobilisations destinées à la vente provenant de dons et legs non

291 Dépréciations des immobilisations incorporelles

2912 Dépréciations des brevets, licences, concessions et droits similaires

2913 Dépréciations des logiciels et sites internet

31 BIENS LIÉS À L'ACTIVITÉ

311 Biens liés à l'activité A

312 Biens liés à l'activité B

32 MARCHANDISES

321 Marchandises A

322 Marchandises B

323 Matières A

324 Matières B

325 Fournitures liées (A, B)

33 AUTRES APPROVISIONNEMENTS

331 Matières consommables

333 Fournitures de magasin

334 Fournitures de bureau

335 Emballages

3351 Emballages perdus

3352 Emballages récupérables non identifiables

3353 Emballages à usage mixte

3358 Autres emballages

338 Autres matières

34 DONS EN NATURE

341 Dons en nature non affectés

345 Dons en nature affectés

35 PRODUITS ET SERVICES EN COURS

36 PRODUITS FINIS

361 Produits finis A

362 Produits finis B

363 Actifs biologiques

3631 Animaux

3632 Végétaux

3638 Autres stocks (activités annexes)

367 Produits intermédiaires et résiduels

37 STOCKS EN COURS DE ROUTE, EN CONSIGNATION OU EN DÉPÔT

371 Biens liés à l'activité en cours de route

372 Marchandises, matières premières et fournitures liés en cours de route

373 Autres approvisionnements en cours de route

377 Stocks en consignation ou en dépôt

3771 Stock en consignation

3772 Stock en dépôt

378 Stock provenant d'immobilisations mises hors services ou au rebut

38 DONS EN NATURE H.A.O.

381 non affecté

385 affectés

39 DÉPRÉCIATIONS DES STOCKS ET DES PRODUCTIONS EN COURS

391 Dépréciations des stocks de biens liés à l'activité

392 Dépréciations des stocks de marchandises, et matières premières et fournitures

393

396

397 Dépréciations des stocks en cours de route, en consignation ou en dépôt

40 FOURNISSEURS ET COMPTES RATTACHÉS

401 Fournisseurs, dettes en compte

4011 Fournisseurs

4013 Fournisseurs sous-traitants

4016 Fournisseurs, réserve de propriété

4017 Fournisseurs, retenues de garantie

402 Fournisseurs, effets à payer

4021 Fournisseurs, effets à payer

4023 Fournisseurs sous-traitants, effets à payer

408 Fournisseurs, factures non parvenues

4081 Fournisseurs

4083 Fournisseurs sous-traitants

4086 Fournisseurs, intérêts courus

409 Fournisseurs débiteurs

4091 Fournisseurs avances et acomptes versés

4093 Fournisseurs sous-traitants avances et acomptes versés

4094 Fournisseurs créances pour emballages et matériels à rendre

4098 Fournisseurs, rabais, remises, ristournes et autres avoirs à obtenir

41 ADHÉRENTS, CLIENTS-USAGERS ET COMPTES RATTACHÉS

411 Adhérents

412 Clients-usagers

413 Adhérents, Clients-usagers, chèques, effets et autres valeurs impayés

4131 Adhérents, chèques impayés

4132 Clients-usagers, chèques impayés

4133 Adhérents, Autres valeurs impayées

4138 Clients-usagers, autres valeurs impayées

416 Créances, adhérents, clients-usagers litigieuses ou douteuses

4161 Adhérents cotisations litigieuses ou douteuses

4162 Créances litigieuses ou douteuses

418 Adhérents, clients-usagers produits à recevoir

4181 Adhérents, appels de fonds à établir

4182 Clients-usagers, factures à établir

4186 Adhérents, Clients-usagers, intérêts courus

419 Adhérents, Clients-usagers créditeurs

4191 Adhérents, avances reçues

4192 Clients-usagers, avances et acomptes reçus

4194 Clients-usagers, dettes pour emballages et matériels consignés

4198 Clients-usagers, rabais, remises, ristournes et autres avoirs à accorder

42 PERSONNEL

421 Personnel, avances et acomptes

4211 Personnel, avances

4212 Personnel, acomptes

4213 Frais avancés et fournitures au personnel

422 Personnel, rémunérations dues

423 Personnel, oppositions, saisies arrêts

4231 Personnel, oppositions

4232 Personnel, saisies arrêts

4233 Personnel, avis à tiers détenteur

424 Personnel, œuvres sociales internes

4241 Assistance médicale

4242 Allocations familiales

4245 Organismes sociaux rattachés à l'entité

4248 Autres œuvres sociales internes

425 Représentants du personnel

4251 Délégués du personnel

4252 Syndicats et assimilés

4258 Autres représentants du personnel

427 Personnel - dépôts

428 Personnel, charges à payer et produits à recevoir

4281 Personnel congés à payer

4286 Autres Charges à payer

4287 Produits à recevoir

43 ORGANISMES SOCIAUX

431 Sécurité sociale

4311 Prestations familiales

4312 Accidents de travail

4318 Autres cotisations sociales

432 Caisses de retraite

4321 Caisse de retraite obligatoire

4322 Caisse de retraite complémentaire

4328 Autres caisses de retraites

433 Autres organismes sociaux

4331 Mutuelle de santé

4332 Assurances retraite

4333 Assurances et organismes de santé

438 Organismes sociaux, charges à payer et produits à recevoir

4381 Charges sociales sur gratifications à payer

4386 Autres charges à payer

4387 Produits à recevoir

44 ÉTAT ET COLLECTIVITÉS PUBLIQUES

442 État, autres impôts et taxes

4421 Impôts et taxes d'État

4422 Impôts et taxes pour les collectivités publiques

4423 Impôts et taxes recouvrables sur des obligataires

4424 Impôts et taxes recouvrables sur des adhérents et autres

4426 Droits de douane

4428 Autres impôts et taxes

443 État, T.V.A. Facturée

444 État, T.V.A. due ou crédit de T.V.A.

445 État, T.V.A. Récupérable

446 État, autres taxes sur le chiffre d'affaires

447 État, impôts retenus à la source

4471 Impôt général sur le revenu

4472 Impôts sur salaires

4473 Contribution nationale

4474 Contribution nationale de solidarité

4478 Autres impôts et contributions

448 État, charges à payer et produits à recevoir

4486 Charges à payer

4487 Produits à recevoir

449 État, créances et dettes diverses

4491 État, Subvention à recevoir

45 FONDATEURS, APPORTEURS ET COMPTES COURANTS

451 Associations et assimilées

4511 Apporteurs en nature

4512 Apporteurs en numéraire

4515 Adhérents, dirigeants, comptes courants

452 Fondations et assimilées

4521 Apporteurs en nature

4522 Apporteurs en numéraire

4555 Fondateurs, dirigeants, comptes courants

453 Ordres professionnels

4531 Apporteurs en nature

4532 Apporteurs en numéraire

4535 Membres, dirigeants, comptes courants

454 Organisations politiques

4541 Apporteurs en nature

4542 Apporteurs en numéraire

4545 Adhérents, dirigeants, comptes courants

455 Organisations syndicales

4551 Apporteurs en nature

4552 Apporteurs en numéraire

4555 Adhérents, dirigeants, comptes courants

456 Organisations religieuses, apporteurs

4561 Congrégations religieuses et assimilées

4562 et assimilés

457 Mécènes, bénévoles et assimilés

4571 Mécènes et assimilés

4572 Bénévoles et assimilés

458 Autres fondateurs et apporteurs

46 BAILLEURS, FONDS D'ADMINISTRATION

462 Bailleurs - projet de développement, Fonds d'administration

463 État - projet de développement, Fonds d'administration

464 Autres tiers ou organismes de financement assimilés - projet de développement, Fonds

469 Fonds d'administration à recevoir

4692 Bailleurs -Fonds d'administration à recevoir

4693 État-Fonds d'administration à recevoir

4694 Autres tiers ou organismes de financement assimilés-Fonds d'administration à recevoir

47 DÉBITEURS ET CRÉDITEURS DIVERS

471 Débiteurs et créditeurs divers

4711 Débiteurs divers

4712 Créditeurs divers

4713 Créditeurs, dons en nature courants non consommés

4717 Débiteurs divers - retenues de garantie

4719 Bons de souscription d'actions et d'obligations

472 Créances et dettes sur titres de placement

4721 Créances sur cessions de titres de placement

4726 Versements restant à effectuer sur titres de placement non libérés

473 Organismes nationaux et internationaux — subventions à recevoir

4731 Subventions d'investissement à recevoir

4732 Subventions d'exploitation à recevoir

4733 Subventions d'équilibre à recevoir

4738 Autres subventions à recevoir

4739 Subventions à reverser

474 Compte de répartition périodique des charges et des produits

4746 Compte de répartition périodique des charges

4747 Compte de répartition périodique des produits

475 Générosités financières à recevoir

476 Charges constatées d'avance

477 Produits constatés d'avance

478 Écarts de conversion - actif

4781 Diminution des créances d'exploitation et H.A.O

47811 Diminution des créances d'exploitation

47818 Diminution des créances H.A.O.

4782 Diminution des créances financières

4783 Augmentation des dettes d'exploitation et H.A.O

47831 Augmentation des dettes d'exploitation

47838 Augmentation des dettes H.A.O

4784 Augmentation des dettes financières

4786 Différences d'évaluation sur instruments de trésorerie

4788 Différences compensées par couverture de change

4791 Augmentation des créances d'exploitation et H.A.O

47911 Augmentation des créances d'exploitation

47918 Augmentation des créances H.A.O

4792 Augmentation des créances financières

4793 Diminution des dettes d'exploitation et H.A.O

47931 Diminution des dettes d'exploitation

47938 Diminution des dettes H.A.O

4794 Diminution des dettes financières

4797 Différences d'évaluation sur instruments de trésorerie

4798 Différences compensées par couverture de change

48 CRÉANCES ET DETTES HORS ACTIVITÉS ORDINAIRES (H.A.O.)

481 Fournisseurs d'investissements

4811 Fournisseurs, immobilisations incorporelles

4812 Fournisseurs, immobilisations corporelles

4813 Versements restant à effectuer sur titres de participation et titres immobilisés non libérés

4816 Fournisseurs, réserve de propriété - immobilisations

48161 Fournisseurs, réserve de propriété — immobilisations incorporelles

48162 Fournisseurs, réserve de propriété - immobilisations corporelles

4817 Fournisseurs, retenues de garantie- immobilisations

48171 Fournisseurs, retenues de garantie - immobilisations incorporelles

48172 Fournisseurs, retenues de garantie - immobilisations corporelles

4818 Fournisseurs, factures non parvenues - immobilisations

48181 Fournisseurs, factures non parvenues - immobilisations incorporelles

48182 Fournisseurs, factures non parvenues - immobilisations corporelles

484 Autres dettes hors activités ordinaires (H.A.O.)

485 Créances sur cessions d'immobilisations

4851 Créances, en compte, immobilisations incorporelles

4852 Créances, en compte, immobilisations corporelles

4856 Créances, immobilisations financières

4857 Créances, Retenues de garantie sur cession immobilisations

4858 Créances sur cession d'immobilisations, factures à établir

486 Dettes et créances des legs et dons d'immobilisations

4861 Dettes des dons et legs d'immobilisations

4865 Créances reçues sur dons et legs d'immobilisations

488 Autres créances hors activités ordinaires (H.A.O.)

4881 Créditeurs, dons en nature H.A.O non consommés

49 DÉPRÉCIATIONS ET PROVISIONS

490 Dépréciations des comptes fournisseurs

491 Dépréciations des comptes adhérents et clients-usagers

4911 Dépréciations des créances litigieuses

4912 Dépréciations des créances douteuses

492 Dépréciations des comptes personnel

493 Dépréciations des comptes organismes sociaux

494 Dépréciations des comptes État et Collectivités publiques

497 Dépréciations des comptes débiteurs divers

498 Dépréciations des comptes de créances H.A.O.

4985 Dépréciations des créances sur cessions d'immobilisations

4988 Dépréciations des autres créances H.A.O.

499 Provisions pour risques et charges à court terme

4991 Provisions pour risques sur opérations d'exploitation

4998 Provisions pour risques sur opérations H.A.O.

50 TITRES DE PLACEMENT

501 Titres du trésor et bons de caisse à court terme

5011 Titres du Trésor à court terme

5012 Titres d'organismes financiers

5013 Bons de caisse à court terme

5016 Frais d'acquisition des titres de trésor et bons de caisse

502 Actions

5022 Actions cotées

5023 Actions non cotées

5025 Autres actions

5026 Frais d'acquisition des actions

503 Obligations

5032 Obligations cotées

5033 Obligations non cotées

5035 Autres obligations

5036 Frais d'acquisition des obligations

504 Bons de souscription

5042 Bons de souscription d'actions

5043 Bons de souscription d'obligations

505 Titres négociables hors Région

506 Intérêts courus

5061 Titres du Trésor et bons de caisse à court terme

5062 Actions

5063 Obligations

508 Autres titres de placement et créances assimilées

51 VALEURS À ENCAISSER

513 Chèques à encaisser

514 Chèques à rencaissement

515 Cartes de crédit à encaisser

518 Autres valeurs à rencaissement

5185 Chèques de voyage

5187 Intérêts échus des obligations

52 BANQUES

521 Banques locales

5211 Banques en monnaie nationale

5215 Banques en devises

522 Banques autres États Région

523 Banques autres États zone monétaire

524 Banques hors zone monétaire

525 Banques dépôt à terme et opérations assimilées

526 Banques, intérêts courus

5261 Banque, intérêts courus charges à payer

5267 Banque, intérêts courus produits à recevoir

53 ÉTABLISSEMENTS FINANCIERS ET ASSIMILÉS

531 Banques postales

532 Trésor

533 Sociétés de gestion et d'intermédiation (S.G.I.)

536 Établissements financiers, intérêts courus

5361 Établissements financiers, intérêts courus charges à payer

5367 Établissements financiers, intérêts courus produits à recevoir

538 Autres organismes financiers

55 INSTRUMENTS DE MONNAIE ÉLECTRONIQUE

551 Monnaie électronique - carte carburant

552 Monnaie électronique - téléphone portable

553 Monnaie électronique - carte péage

554 Porte-monnaie électronique

558 Autres instruments de monnaie électronique

56 BANQUES, CRÉDITS DE TRÉSORERIE ET D'ESCOMPTE

561 Crédits de trésorerie

565 Escompte de crédits ordinaires

566 Banques, crédits de trésorerie, intérêts courus

57 CAISSE

571 Caisse en monnaie nationale

572 Caisse en devises

58 VIREMENTS INTERNES

585 Virements de fonds

588 Autres virements internes

59 DÉPRÉCIATION ET PROVISION POUR RISQUE À COURT TERME

590 Dépréciations des titres de placement

591 Dépréciations des titres et valeurs à encaisser

592 Dépréciations des comptes banques

593 Dépréciations des comptes établissements financiers et assimilés

595 Dépréciations des comptes d'instruments de monnaie électronique

599 Provisions pour risque et charges à court terme à caractère financier

60 ACHATS ET VARIATIONS DE STOCKS

601 Achats de biens et services liés à l'activité

6011 Achats de biens et services liés à l'activité dans l'État partie

6012 Achats de biens et services liés à l'activité dans la Région

6013 Achats de biens et services liés à l'activité hors Région

6015 Frais sur achats de biens et services liés à l'activité

6019 Rabais, Remises et Ristournes obtenus (non ventilés)

602 Achats de marchandises, de matières premières et fournitures liées

6021 Achats de marchandises et matières premières dans l'État partie

6022 Achats de marchandises et matières premières dans la Région

6023 Achats de marchandises et matières premières hors Région

6025 Frais sur achats de marchandises et matières

6029 Rabais, Remises et Ristournes obtenus (non ventilés)

603 Variations des stocks de biens achetés et reçus en dons en nature à distribuer

6031 Variations des stocks de biens et services liés à l'activité

6032 Variations des stocks de marchandises

6033 Variations des stocks de matières premières et fournitures liées

6034 Variations des stocks d'autres approvisionnements

6035 Variations de stocks de dons en nature à distribuer

604 Achats stockés de matières et fournitures consommables

6041 Matières consommables

6042 Matières combustibles

6043 Produits d'entretien

6045 Frais sur achats matières et fournitures consommables

6046 Fournitures de magasin

6047 Fournitures de bureau

6049 Rabais, Remises et Ristournes obtenus (non ventilés)

605 Autres achats

6051 Fournitures non stockables - Eau

6052 Fournitures non stockables - Électricité

6053 Fournitures non stockables — Autres énergies

6054 Fournitures d'entretien non stockables

6055 Fournitures de bureau non stockables

6056 Achats de petit matériel et outillage

6057 Achats d'études et prestations de services

6058 Achats de travaux, matériels et équipements

6059 Rabais, Remises et Ristournes obtenus (non ventilés)

606 Achats autres activités

6061 Billetteries

6062 Tombola et autres jeux

6063 Bons d'achats

6064 Voyages et sorties

6068 Autres activités

608 Achats d'emballages

6081 Emballages perdus

6082 Emballages récupérables non identifiables

6083 Emballages à usage mixte

6085 Frais sur achats d'emballages

6089 Rabais, Remises et Ristournes obtenus (non ventilés)

61 TRANSPORTS

612 Transports sur ventes

613 Transports pour le compte de tiers

614 Transports du personnel

616 Transports de plis

618 Autres frais de transport

6181 Voyages et déplacements

6183 Transports administratifs

619 Rabais, Remises et Ristournes Obtenus (non ventilés)

62 SERVICES EXTÉRIEURS

621 Sous-traitance générale

622 Locations, charges locatives

6221 Locations de terrains

6222 Locations de bâtiments

6223 Locations de matériels et outillages

6224 Malis sur emballages

6225 Locations d'emballages

6226 Fermages et loyers du foncier

6228 Locations et charges locatives diverses

623 Redevances de location-acquisition

6232 Crédit-bail immobilier

6233 Crédit-bail mobilier

6234 Location-vente

6238 Autres contrats de location-acquisition

624 Entretien, réparation, remise en état et maintenance

6241 Entretien et réparation des biens immobiliers

6242 Entretien et réparation des biens mobiliers

6243 Maintenance

6244 Charges de démantèlement et remise en état

6248 Autres entretiens et réparation

625 Primes d'assurance

6251 Assurances multirisques

6252 Assurances matériel de transport

6253 Assurances risques d'exploitation

63 AUTRES SERVICES EXTÉRIEURS

637 Rémunérations de personnel extérieur à l'entité

6371 Personnel intérimaire

6372 Personnel détaché ou prêté à l'entité

638 Autres charges externes

6381 Frais de recrutement du personnel

6382 Frais de déménagement

6383 Réceptions

6384 Missions

6385 Charges de copropriété

6388 Charges externes diverses

64 IMPÔTS ET TAXES

641 Impôts et taxes directs

6411 Impôts fonciers et taxes annexes

6412 Licences et taxes annexes

6413 Taxes sur appointements et salaires

6414 Taxes d'apprentissage

6415 Formation professionnelle continue

6416 Patente ou contribution économique locale

6418 Autres impôts et taxes directs

645 Impôts et taxes indirects

646 Droits d'enregistrement

6461 Droits de mutation

6462 Droits de timbre

6464 Vignettes

6468 Autres droits d'enregistrement

647 Pénalités, amendes fiscales

6471 Pénalités d'assiette, impôts directs

6472 Pénalités d'assiette, impôts indirects

6473 Pénalités de recouvrement, impôts directs

6474 Pénalités de recouvrement, impôts indirects

6478 Autres pénalités et amendes fiscales

648 Autres impôts et taxes

649 Dégrèvements et annulations des impôts et taxes

65 AUTRES CHARGES

651 Pertes sur créances adhérents clients, et autres débiteurs

6511 Clients-usagers

6512 Adhérents

6515 Autres débiteurs

652 Subventions accordées par l'entité

654 Dons en nature courants à distribuer

6541 Dons en nature courants à distribuer non affectés

6545 Dons en nature courants à distribuer affectés

657 Pénalités et amendes pénales

658 Charges diverses

659 Charges pour dépréciations et provisions pour risques à court terme d'exploitation

6591 Provisions sur risques à court terme

6593 Charges pour dépréciations sur stocks

6594 Charges pour dépréciations sur créances

6598 Autres charges pour dépréciations et provisions pour risques à court terme

66 CHARGES DE PERSONNEL

661 Rémunérations directes versées au personnel national

6611 Appointements salaires et commissions

6612 Primes et gratifications

6613 Congés payés

6614 Indemnités de préavis et de licenciement

6615 Indemnités de maladie versées aux travailleurs

6616 Supplément familial

6617 Avantages en nature

6618 Autres rémunérations directes

662 Rémunérations directes versées au personnel non national

6621 Appointements salaires et commissions

67 FRAIS FINANCIERS

674 Intérêts

6748 Intérêts sur dettes diverses

676 Pertes de change financières

677 Pertes sur titres de placement

6771 Pertes sur cessions de titres de placement

678 Pertes et charges sur risques financiers

6781 sur rentes viagères

6782 sur opérations financières

679 Charges pour dépréciations et provisions pour risques à court terme financières

6791 sur risques financiers

6795 sur titres de placement

6798 Autres charges pour dépréciations et provisions pour risques à court terme financières

68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS

680 Dotations aux amortissements d'usufruit temporaire

681 Dotations aux amortissements d'exploitation

6812 Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles

6813 Dotations aux amortissements des immobilisations corporelles

69 DOTATIONS AUX PROVISIONS ET AUX DÉPRÉCIATIONS

691 Dotations aux provisions et aux dépréciations d'exploitation

6911 Dotations aux provisions pour risques et charges

6913 Dotations aux dépréciations des immobilisations incorporelles

6914 Dotations aux dépréciations des immobilisations corporelles

695 Dotations aux dépréciations d'immobilisations destinées à la vente provenant des

6951 Dotations aux dépréciations d'usufruit temporaire

6952 Dotations aux dépréciations d'immobilisations destinées à la vente provenant des dons et

697 Dotations aux provisions et aux dépréciations financières

6971 Dotations aux provisions pour risques et charges

6972 Dotations aux dépréciations des immobilisations financières

70 REVENUS

701 Cotisations des adhérents

702 Quote-part de fonds d'administration transférés

703 Quote-part de dotation consomptible transférée

704 Revenus liés à la générosité

7041 Dons

7042 Legs

7043 Deniers du culte

7044 Zakat, Dîme, quête et assimilées

7045 Célébrations

7046 Mécénats

7047 Parrainage

7048 Autres revenus liés à la générosité

705 Ventes marchandises, services et produits finis

7051 Ventes marchandises

7052 Services vendus

7053 Ventes de produits finis

7054 Ventes de produits intermédiaires

7055 Ventes de produits résiduels

706 Revenus des manifestations

707 Produits accessoires

708 Autres revenus

7081 Ventes de dons en nature

7082 Revenus d'usufruit

71 SUBVENTION D'EXPLOITATION

711 Subventions d'exploitation versées par l'État et les Collectivités publiques

713 Subventions d'exploitation versées par les organismes nationaux et internationaux

718 Autres subventions d'exploitation

72 PRODUCTION IMMOBILISÉE

721 Production immobilisée, immobilisations incorporelles

722 Production immobilisée, immobilisations corporelles

724 Production auto-consommée

726 Production immobilisée, immobilisations financières

73 VARIATIONS DES STOCKS DE BIENS PRODUITS

735 Variations des stocks de produits finis et services en cours

736 Variations des stocks de produits finis, produits intermédiaires et résiduels

75 AUTRES PRODUITS

751 Profits sur créances Adhérents, clients-usagers, et autres débiteurs

752 Contribution du fondateur

754 Dons en nature courants

7542 Dons en nature courants reçus à distribuer

758 Produits divers

7582 Indemnités d'assurances reçues

7583 Abandons de frais par les bénévoles

7588 Autres produits divers

759 Reprises de charges pour dépréciations et provisions pour risques à court terme d'exploitation

7591 Reprises provisions sur risques à court terme

7593 Reprises de charges pour dépréciations sur stocks

7594 Reprises de charges pour dépréciations sur créances

7598 Autres reprises de charges pour dépréciations et provisions pour risques à court terme

77 REVENUS FINANCIERS ET PRODUITS ASSIMILÉS

771 Intérêts de prêts et créances diverses

7712 Intérêts de prêts

7713 Intérêts sur créances diverses

772 Revenus de participations et autres titres immobilisés

7721 Revenus des titres de participation

7722 Revenus autres titres immobilisés

773 Escomptes obtenus

774 Revenus de placement

7745 Revenus des obligations

7746 Revenus des titres de placement

7747 Revenus des dépôts à terme et opérations assimilées

7748 Autres revenus de placement

776 Gains de change financiers

777 Gains sur cessions de titres de placement

778 Gains sur risques financiers

7781 Gains sur rentes viagères

7782 Gains sur opérations financières

779 Reprises de charges pour dépréciations et provisions pour risques à court terme

7791 Reprises de provisions sur risques financiers

7795 Reprises de charges pour dépréciations sur titres de placement

7798 Autres reprises de charges pour dépréciations et provisions pour risques à court terme

78 TRANSFERTS DE CHARGES

781 Transferts de charges d'exploitation

787 Transferts de charges financières

79 REPRISES DE PROVISIONS, DE DÉPRÉCIATIONS ET AUTRES

791 Reprises de provisions et dépréciations d'exploitation

7911 Reprises de provisions pour risques et charges

7913 Reprises de dépréciations des immobilisations incorporelles

7914 Reprises de dépréciations des immobilisations corporelles

792 Reprises de fonds affectés et provenant des dons et legs d'immobilisations

7923 Reprises de fonds affectés provenant de dons et legs d'immobilisations

7925 Reprises de fonds affectés à un projet spécifique

7928 Autres reprises de fonds affectés

81 VALEURS COMPTABLES DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS

811 Valeurs comptables des cessions d'immobilisations incorporelles

812 Valeurs comptables des cessions d'immobilisations corporelles

816 Valeurs comptables des cessions

818 Valeurs comptables des cessions d'immobilisations reçues destinées à la vente

82 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS

821 Produits des cessions d'immobilisations incorporelles

822 Produits des cessions d'immobilisations corporelles

826 Produits des cessions d'immobilisations financières

828 Produits des cessions d'immobilisations reçues destinées à la vente provenant de dons et legs

83 CHARGES HORS ACTIVITÉS ORDINAIRES

831 Charges H.A.O. constatées

832 Dons en nature H.A.O. à

8311 Dons en nature H.A.O. non affectés

8315 Dons en nature H.A.O. affectés

834 Pertes sur créances H.A.O.

836 Abandons de créances consentis

838 Transferts de charges H.A.O.

839 Charges pour dépréciations et provisions pour risques à court terme H.A.O

84 REVENUS HORS ACTIVITÉS ORDINAIRES

841 Produits H.A.O. constatés

8411 Dons en nature H.A.O vendus

8412 Prestations de services en nature H.A.O

8415 Dons en nature H.A.O à distribuer

842 Contributions volontaires en nature

843 Contributions volontaires en numéraire

846 Abandons de créances obtenus

848 Transferts de produits H.A.O

849 Reprises de charges pour dépréciations et provisions pour risques à court terme

85 DOTATIONS HORS ACTIVITÉS ORDINAIRES

851 Dotations aux provisions réglementées

852 Dotations aux amortissements H.A.O.

853 Dotations aux dépréciations H.A.O.

854 Dotations aux provisions pour risques et charges H.A.O.

858 Autres dotations H.A.O

86 REPRISES D'AMORTISSEMENTS, PROVISIONS ET DÉPRÉCIATIONS H.A.O.

861 Reprises de provisions réglementées

862 Reprises d'amortissements H.A.O.

863 Reprises de dépréciations H.A.O.

864 Reprises de provisions pour risques et charges H.A.O.

868 Autres Reprise H.A.O

87 VARIATION DE STOCK DE DONS EN NATURE H.A.O

88 SUBVENTIONS D'ÉQUILIBRE

881 Subventions d'équilibre, État

884 Subventions d'équilibre, Collectivités publiques

888 Autres subventions d'équilibre

90 CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES EN NATURE

900 Secours en nature

901 Mises à disposition gratuite de biens

902 Prestations en nature

904 Personnel bénévole

91 CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES EN NATURE

910 Dons en nature

911 Prestations en nature

914 Bénévolat

92 COMPTES RÉFLÉCHIS

93 COMPTES DE RECLASSEMENTS

94 COMPTES DE COÛTS

95 COMPTES DE STOCKS

96 COMPTES D'ÉCARTS SUR COÛTS PRÉÉTABLIS

97 COMPTES DE DIFFÉRENCES DE TRAITEMENT COMPTABLE

98 COMPTES DE RÉSULTATS

99 COMPTES DE LIAISONS INTERNES